Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petit Gris
Battistin Ludovic

Numéro de dépôt :
3825661
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/04/2021
Petit Gris de Battistin Ludovic

Présentation de la marque Petit Gris

Déposée le 22 avril 2011 par Battistin Ludovic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Petit Gris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est Battistin Ludovic domicilié(e) 18 Darthus - 33330 - VIGNONET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Battistin Ludovic domicilié(e) 18 Darthus - 33330 - VIGNONET - France.

La marque Petit Gris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825661.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Gris est expirée depuis le 22 avril 2021.


Battistin Ludovic - 18 Darthus - 33330 - VIGNONET - France


Battistin Ludovic - 18 Darthus - 33330 - VIGNONET - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Errata de l'enregistrement - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 11 mars 2014 - Rejet partiel n°620216 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Vin d'appellation contrôlée Bordeaux rosé.